- affaire de douane
- таможенное дело (подлежащее разрешению на основе таможенного законодательства)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Affaire Du Probo Koala — L affaire du Probo Koala est une catastrophe environnementale survenue en Côte d Ivoire en septembre 2006 qui a provoqué la mort de 10 personnes, 69 hospitalisés, 7000 intoxiqués. Elle tire son nom du navire pétrolier qui a acheminé les déchets… … Wikipédia en Français
Affaire du "Probo Koala" — L affaire du Probo Koala est une catastrophe environnementale survenue en Côte d Ivoire en septembre 2006 qui a provoqué la mort de 10 personnes, 69 hospitalisés, 7000 intoxiqués. Elle tire son nom du navire pétrolier qui a acheminé les déchets… … Wikipédia en Français
Affaire du Probo-Koala — L affaire du Probo Koala est une catastrophe environnementale survenue en Côte d Ivoire en septembre 2006 qui a provoqué la mort de 10 personnes, 69 hospitalisés, 7000 intoxiqués. Elle tire son nom du navire pétrolier qui a acheminé les déchets… … Wikipédia en Français
Affaire du probo koala — L affaire du Probo Koala est une catastrophe environnementale survenue en Côte d Ivoire en septembre 2006 qui a provoqué la mort de 10 personnes, 69 hospitalisés, 7000 intoxiqués. Elle tire son nom du navire pétrolier qui a acheminé les déchets… … Wikipédia en Français
Affaire de Savoie — État fédéral de 1848 Carte de la Suisse et des cantons suisses. L État fédéral de 1848 est une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période suivant la Confédération des XXII cantons et le début du XXe siècle. Suite aux… … Wikipédia en Français
Affaire du Probo Koala — L affaire du Probo Koala est une catastrophe environnementale survenue en Côte d Ivoire en septembre 2006 qui a provoqué la mort de 17 personnes et l intoxication de dizaines de milliers de personnes[1]. Elle tire son nom du navire pétrolier qui… … Wikipédia en Français
Affaire Godard — L affaire Godard désigne la disparition en septembre 1999 du médecin français Yves Godard, de sa seconde épouse et de leurs deux enfants. Riche en rebondissements, cette affaire d ordre supposément criminel est l une des plus mystérieuses de ces… … Wikipédia en Français
Affaire Festina — L affaire Festina est une affaire de dopage qui a touché le cyclisme professionnel en 1998. Sommaire 1 Les faits 2 Les témoignages 3 Procès et sanctions sportives … Wikipédia en Français
Marché commun européen — Le marché commun européen, ou marché intérieur européen, souvent plus connu sous le nom simple de marché commun, est l’union économique mise en place progressivement par l’Union européenne. Les biens, les services, les capitaux et les personnes… … Wikipédia en Français
Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
Droit communautaire — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français